Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHoCo MADA
Monsieur Michel FOSSAERT

Numéro de dépôt :
4624137
Date de dépôt :
14/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/02/2030
CHoCo MADA de Michel FOSSAERT

Présentation de la marque CHoCo MADA

Déposée par voie électronique le 14 février 2020 par monsieur Michel FOSSAERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHoCo MADA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-10 du 6 mars 2020.

Le déposant est monsieur Michel FOSSAERT domicilié(e) 2 rue rigaud - 92200 - Neuilly-sur-Seine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Michel FOSSAERT domicilié(e) 2 rue rigaud - 92200 - Neuilly-sur-Seine - France.

La marque CHoCo MADA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4624137.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHoCo MADA arrivera à expiration en date du 14 février 2030.

Michel FOSSAERT a également déposé les autres marques suivantes : RE SO ENERGIES NOUVELLES , PROMOCHOCOMADA


Monsieur Michel FOSSAERT - 2 rue rigaud - 92200 - Neuilly-sur-Seine - France


Monsieur Michel FOSSAERT - 2 rue rigaud - 92200 - Neuilly-sur-Seine - France


Publication - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-10

Enregistrement avec modification - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-44

Chocolat.